CORONAVIRUS : QUELLE POLITIQUE ?
/ Février 2021/
Après un été 2020 très agité et où les populations ont retrouvé leurs différentes libertés confisquées depuis l’explosion de la crise sanitaire née depuis un an, la situation n’est toujours pas revenue à la normale à tel enseigne que de nouvelles mesures drastiques sont réapparues au cours du mois d’Octobre et ce jusqu’à maintenant.
Si en Espagne et en Italie les restaurants restent ouverts malgré l’avancée du virus et ses variant fort est de constater dans la majeure partie des territoires européens les activités de loisirs restent fermés.
En effet, la situation sanitaire très critique née depuis un an n’épargne aucune société mondiale. Mieux elle continue à changer toutes les règles en vigueur dans tous les Etats sans exception. L’avènement de ce virus a également bouleversé tous les droits fondamentaux acquis. Acquisition, obtenue par des luttes parfois très difficiles.
Les mesures deviennent de plus en plus contraignantes, car le virus du covid-19 ne baisse pas, voire même continues, à progresser. Plus le virus progresse, plus les normes se durcissent et cela crée assez de mécontentement au sein de la population.
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Lassées de cette situation, les populations ont commencé de manière regroupée à saisir les différentes juridictions étatiques pour contester certaines décisions qu’elles jugent illégales et comme des atteintes très graves à leurs différentes libertés.
Les différentes instances ont alors commencé à se prononcer et rendre des décisions dont les jugements rendus sont pour la plupart très favorables à certains griefs.
Quelles sont ces décisions prises pour lutter contre le virus de la COVID-19 jugées illégales par les différentes instances judiciaires européennes ?
Tout au long de cet article, nous ferons un panorama de ces décisions jugées illégales tant en France que dans certains pays de la zone UE.
I) Décisions gouvernementales jugées illégales par les tribunaux français
En France, la plupart des décisions gouvernementales prises compte tenu de la situation sanitaire ont fait l’objet de recours devant le Conseil d’État. Toutefois, la majorité de ces recours n’ont pas eu gain de cause.
En outre, des décisions ont été jugées illégales par la plus haute juridiction administrative française qu’il a lieu de mentionner ici.
A) Sur la délivrance des visas de regroupement familial
La crise du coronavirus a eu un impact très considérable s’infiltrant même dans les relations familiales. En effet, les autorités françaises avaient décidé de restreindre la délivrance des visas de regroupement familial afin minimiser la circulation du virus.
Sauf que plusieurs associations représentant des étrangers et des requérants individuels ont saisi le juge des référés du Conseil d’État (Ordonnance du 21 janvier 2021, requêtes Nos 447878, 447 893) afin de demander la reprise de la délivrance de visas de regroupement familial aux conjoints et enfants d’étrangers non européens résidant en France.
Cette demande a été bien accueillie par la haute juridiction administrative, car elle a trouvé cette décision étatique illégale. Le juge des référés suspend la décision du Gouvernement de ne plus délivrer de visas de regroupement familial pour ces personnes et d’imposer l’obtention d’un laissez-passer.
Il observe d’une part que le nombre des personnes bénéficiant du regroupement familial équivaut en temps normal à 60 personnes par jour, et que l’administration n’apporte aucun élément pouvant montrer qu’un tel flux pourrait contribuer de manière significative à augmenter le risque de propagation de la pandémie (1)
B) Concernant l’attestation de déplacement
Face à la reprise incontrôlée du virus, les autorités françaises avaient décidé de limiter les déplacements dans toute la France et également à certaines heures. Pour ce faire, le gouvernement avait mis en place une attestation de déplacement pour toute personne souhaitant se déplacer entre les régions et à des heures non autorisées. Sauf que des requérants ont saisi la haute juridiction administrative pour qu’elle se prononce sur la légalité de cette mesure.
Le 22 décembre dernier, une décision du juge des référés du Conseil d’État (DÉCISION CONSEIL D’ÉTAT statuant au contentieux 439956 le 22 décembre 2020) a affirmé que l’attestation de déplacement dérogatoire, dont les Français ont dû se munir pour sortir de leur domicile pendant les confinements acte I au printemps et acte II à l’automne, n’avait aucun caractère obligatoire.
La haute juridiction a rejeté par ailleurs la demande d’annulation du décret, cependant le Conseil d’État affirme dans le paragraphe 6 que la sortie dérogatoire pouvait être justifiée par tout document comme une attestation d’employeur.
C) S’agissant de la limitation de 30 personnes pour les cérémonies religieuses
Dans l’élan des mesures gouvernementales portant sur la lutte contre le virus du coronavirus, le gouvernement avait pris une mesure concernant le nombre de fidèles dans bâtiments religieux. En effet, le gouvernement avait décidé une limitation de 30 personnes pour les cérémonies religieuses.
Décision contestée par les acteurs religieux auprès du Conseil d’État, car pour eux cette mesure n’était pas justifiée et portait atteinte à la liberté de culte en France (Ordonnance du 29 novembre 2020 contentieux N° s 446 930, 446 941, 446 968, 446 975).
Le Conseil d’État a rejeté la limitation de 30 personnes pour les cérémonies religieuses. La plus haute juridiction administrative française a donné gain de cause à l’Église catholique qui estimait « non nécessaire, disproportionnée et discriminatoire » la « jauge » maximale de 30 personnes lors des cérémonies religieuses comme la messe.
II) Décisions gouvernementales jugées illégales par les tribunaux italiens
A) Port du masque jugé illégal pour les 6 et 10 ans
Au niveau européen également, il y a eu certaines décisions gouvernementales qui ont attiré l’attention du juge. L’exemple italien est d’actualité et nous permettra d’illustrer l’argumentaire. (2)
Face à la pandémie, il fallait trouver les moyens pour contrer l’avancement du virus. Les moyens ont été de tout genre et les premières dispositions ont été celles du port obligatoire du masque dans l’espace public. Ce port du masque a été imposé à toutes les populations y compris les plus jeunes (Consiglio di Stato, sez. III, decreto n. 304/21; depositato il 26 gennaio).
En Italie, cette décision du port du masque a été contestée par des requérants jugeant le port du masque pour les plus jeunes en l’occurrence âgé de 6 à 10 ans comme illégal. Cette décision est un signal fort pour les autres tous les autres pays européens.
Le président Frattini de la section III du Conseil d’État italien a rendu une décision condamnant l’usage des masques à l’école chez les mineurs.
Pour le juge de cette haute juridiction italienne, « Le mineur ne peut pas se voir imposer l’usage d’un masque pendant la durée des cours, en raison du risque de fatigue respiratoire ».
« En raison du caractère grave et immédiat, l’exécution provisoire de cette décision a été demandée afin de protéger le jeune étudiant et lui permettre de suivre les cours. »
B) S’agissant de l’hydroxychloroquine
Remède très contesté pendant les jours sombres de l’avènement du coronavirus, l’hydroxychloroquine semble trouver la lumière. En effet, si ce remède a été à l’origine de divergence très grave entre les autorités françaises et le célèbre médecin Didier Raoult, en Italie, ce remède bon écho.
Par le biais de l’ordonnance 7097/2020, le Conseil d’État italien dit oui à l’utilisation de l’hydroxychloroquine comme traitement du Covid-19, à condition qu’il soit prescrit par un médecin (Le Conseil d’État italien a suspendu l’interdiction de la décision de l’AIFA (autorités pharmaceutiques italiennes) du 22 juillet et autorise la prescription sous la responsabilité et le contrôle strict du médecin d’hydroxychlorichine à des patients atteints de Covid dans la phase initiale de la maladie.) Dans cette ordonnance 7097/2020, il confirme aussi la décision de l’agence pharmaceutique d’exclure le médicament du remboursement.
Pour le juge, « L’incertitude persistante sur l’efficacité thérapeutique de l’hydroxychloroquine, déclarée par l’Aifa pour justifier la poursuite de son, évaluation dans les essais cliniques randomisés - n’est pas une raison juridique suffisante pour justifier la suspension déraisonnable de son utilisation sur le territoire national par des médecins traitants ».
Voilà une décision qui sera suivie avec la plus grande attention par les autres pays européens.
III) Décisions gouvernementales jugées illégales par la Cour constitutionnelle autrichienne
Pour faire face à la pandémie, le gouvernement autrichien a décidé d’obliger le port du masque.
Le port obligatoire du masque à l’école et l’enseignement en alternance, deux mesures prises par le gouvernement autrichien au printemps afin de tenter d’endiguer la pandémie de coronavirus, ont été jugées « illégales » selon la Cour constitutionnelle. (3)
« Pour faire face aux conséquences de la Covid-19 dans le système scolaire, un décret publié par le ministre de l’Éducation en mai 2020 a ordonné que les classes soient divisées en deux groupes et enseignées alternativement à l’école ».
« Dans sa décision publiée, la Cour constitutionnelle a jugé le 23 décembre 2020 que les dispositions contestées étaient illégales », ont fait savoir les juges. Deux enfants et leurs parents avaient fait appel devant la Cour constitutionnelle, faisant valoir que ces dispositions violaient le principe d’égalité, le droit à la vie privée et le droit à l’éducation.
« Le ministre n’a pas pu expliquer de manière compréhensible pourquoi il considérait les mesures contestées comme nécessaires »
IV) Décisions gouvernementales jugées illégales par un tribunal belge
Le port du masque jugé « inconstitutionnel » par le tribunal de police de Bruxelles.
Selon le jugement, l’arrêté ministériel du 30 juin 2020, sur lequel repose l’obligation du port du masque dans les lieux publics, est illégal. (4)
En effet, le masque obligatoire a été jugé « inconstitutionnel », au terme du procès d’un jeune homme qui n’avait pas porté son masque.
Cette affaire a été jugée le 12 janvier 2021. « Ce jeune homme se baladait aux abattoirs d’Anderlecht. Il a été verbalisé à ce moment-là par les services de police, parce qu’il ne portait pas son masque. Dans ce contexte-là, il a été cité directement devant le tribunal de police de Bruxelles. Il n’a pas reçu d’amende au préalable, c’était directement une citation devant le tribunal de police “, relate Me Hélène Alexandris, l’avocate du jeune homme.
Cette affaire a été jugée le 12 janvier dernier. Au terme du procès, le juge Van Damme a acquitté l’homme, au motif que l’obligation du port du masque est inconstitutionnelle, selon lui. Pour justifier cet acquittement, le juge s’est basé sur trois points, explique Hélène Alexandris :
Dans un premier temps : l’obligation de porter le masque. Elle a été fondée sur un arrêté ministériel, une disposition qui a donc été prise par le pouvoir exécutif, en l’occurence le ministre de l’Intérieur. Il a fondé cet arrêté sur base de l’article 182 de la loi du 15 mai 2007 relative à la sécurité civile. Cette loi habilite le ministre de l’Intérieur à prendre des mesures qui sont urgentes, dans le cas d’une catastrophe ou d’un accident grave. Cette mesure doit être ponctuelle, et les catastrophes doivent être localisées dans le temps et dans l’espace. Hors ici, le juge a considéré que le port du masque n’est pas une mesure ponctuelle, limitée dans le temps et l’espace ‘
‘Dans un second temps, le juge motive sa décision sur le fait que le Conseil d’État n’a pas émis un avis favorable quant à la constitutionnalité de l’arrêté ministériel de 2020. Malgré qu’ici le ministère public essaie de prouver le contraire, le juge n’a pas suivi le ministère public’
‘Dans un troisième temps : la liberté de circulation. Ici, le juge dit que les restrictions à la liberté de circulation doivent répondre à trois conditions cumulatives : trouver sa source dans une loi, elle doit être nécessaire, et elle doit être compatible avec les autres lois. Et ici le juge a estimé que ces trois conditions ne sont pas respectées ‘(5)
V) Décisions gouvernementales jugées illégales par la Cour suprême portugaise
Au Portugal, la haute juridiction a jugé que :
Le diagnostic d’une infection doit être posé par un médecin inscrit à l’ordre et seulement par un médecin après examen clinique et examens paracliniques prescrits par lui s’il le juge nécessaire
La justice n’a pas vocation à poser un diagnostic en lieu et place d’un médecin. (6)
Le test PCR retenu n’est en aucun cas un élément de certitude pour poser le diagnostic à coronavirus 19 et ne doit pas être utilisé à ces fins
Le diagnostic posé sur un test PCR viole l’article 6 de la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme signée par le Portugal et autres pays européens. Elle n’est pas respectée, car il n’a pas eu de consentement éclairé des personnes (7)
VI) Décisions gouvernementales jugées illégales par des tribunaux allemands
A) Nullité de l’ordonnance sur mesures de confinement
Le tribunal de Weimar, en Allemagne, juge que les restrictions de contact imposées dans le cadre de la Covid-19 sont inconstitutionnelles
Il a acquitté une personne qui a célébré un anniversaire en avril 2020 avec au moins sept autres personnes d’un total de sept ménages dans une arrière-cour (jugement du 11.01.2021 – 6 OWi-523 Js 202518/20). Selon l’ordonnance sur les mesures de confinement de Thuringe Sars-CoV-2, un seul invité d’un autre ménage aurait été autorisé, mais cette ordonnance est formellement et matériellement inconstitutionnelle. (8)
Selon l’amende administrative, la célébration dans l’arrière-cour a violé l’interdiction de contact en vertu de l’article 2 (1) et de l’article 3 (1) du 3e règlement ThürSARS-CoV-2-Measurement dans la version du 23 avril 2020.
Le tribunal a jugé le règlement inconstitutionnel pour diverses raisons et avec des raisons détaillées. L’ordonnance est nulle et non avenue, car, selon la Loi fondamentale, ce n’est pas l’exécutif qui était responsable d’une disposition d’une telle portée, mais le législatif. Après Wesentlichkeitslehre, le législateur doit se réunir dans les domaines du droit fondamental et exercer lui-même toutes les décisions importantes et ne devrait pas le faire au délégué exécutif (BVerfGE 142, 1 (109); BVerfGE 98, 218 (251); BVerfGE 116, 24 (58)).
Plus un acte juridique de l’exécutif intervient dans les droits fondamentaux, plus précis, selon le tribunal, les règlements de la loi d’habilitation doivent être. Article 28 (1) phrase 2 IfSG, qui n’avait pas encore été réformé au moment du règlement, ne pouvaient comporter que des mesures individuelles, telles que la fermeture d’établissements balnéaires individuels mentionnés à l’article 28 (1) phrase 2 IfSG, mais pas une interdiction générale de contact.
B) Levée du couvre-feu en Allemagne dans le Bade-Würtenberg
Le tribunal administratif du Bade-Wurtemberg (VGH) a levé les restrictions de sortie de nuit liées au coronavirus dans le Bade-Wurtemberg. Dans une décision incontestable annoncée aujourd’hui à Mannheim, les juges ont accueilli une demande urgente d’une femme de Tübingen. Pour la dernière fois, la mesure sera appliquée dans la nuit de mercredi à jeudi (9).
Selon la décision, le couvre-feu général qui s’applique de 20 heures à 5 heures du matin n’est plus approprié en raison de la situation pandémique considérablement améliorée. Le verdict sera bien sûr mis en œuvre ‘et il sera conçu de la meilleure manière possible et efficace’, a déclaré le ministre de la Santé du Bade-Wurtemberg, Manfred Lucha.
VII) Décisions gouvernementales jugées illégales par la Haute cour de justice basque en Espagne
La Haute Cour de Justice du Pays basque (TSJPV) a décidé le 09 février 2021 (Procedimiento Origen: Procedimiento ordinario94/2021) que les établissements hôteliers pouvaient rouvrir dans les communes d’Euskadi du Pays basque qui se trouvent dans la zone rouge en raison du taux d’incidence élevé du Covid-19, considérant qu’il n’a pas été constaté que ce secteur est la cause de l’augmentation de la propagation du virus après Noël.
VIII) Décisions gouvernementales jugées illégales par un tribunal du Pays-Bas
Saisi par un groupe anti-confinement, le tribunal de La Haye a statué le 16 février 2020 en défaveur d’une poursuite du couvre-feu contre le Covid-19 aux Pays-Bas, jugeant que la situation ne revêtait pas le caractère urgent justifiant l’activation de lois d’exception.
Il pourrait faire l'objet d'un appel, mais celui-ci ne serait pas suspensif. Il y a eu beaucoup d'emeutes au Pays-Bas concernant l'imposition de ce couvre-feu.
IX) Les plaintes contre les gouvernents se multiplient
Une mise en place d’une «Class Action» sous l’égide de milliers d’avocats mondiaux derrière l’avocat américano-allemand Reiner Fuellmich qui poursuit les responsables des responsables des réponses à la crise du Covid-19 est en train de se créer.
Une commission d’enquête Covid-19 a été ouverte à l’initiative d’un collectif d’avocats allemands dans le but de faire un recours collectif au niveau international en utilisant le droit anglo-saxon.
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SOURCES :
https://www.conseil-etat.fr/actualites/actualites/dernieres-decisions-referes-en-lien-avec-l-epidemie-de-covid-19
https://www.francesoir.fr/politique-monde/italie-les-masques-interdits-lecole-juge-le-conseil-detat-italien
https://www.20minutes.fr/monde/2938679-20201223-autriche-cour-supreme-juge-masque-obligatoire-ecole-cours-alternance-illegaux
https://plus.lesoir.be/350468/article/2021-01-21/le-port-du-masque-juge-inconstitutionnel-par-le-tribunal-de-police-de-bruxelles
https://bx1.be/news/masque-obligatoire-un-juge-bruxellois-lestime-inconstitutionnel/#:~:text=Un%20juge%20de%20police%2C%20au, baladait%20aux%20abattoirs%20d%27Anderlecht.https://www.francesoir.fr/opinions-tribunes/les-implications-capitales-de-la-jurisprudence-portugaise-concernant-les-tests-pcr
https://guyboulianne.com/2021/01/24/le-tribunal-de-weimar-en-allemagne-juge-que-les-restrictions-de-contact-imposees-dans-le-cadre-de-la-covid-19-sont-inconstitutionnelles/comment-page-1/
https://guyboulianne.com/2021/02/08/le-tribunal-administratif-annule-le-couvre-feu-dans-le-bade-wurtemberg-en-allemagne-letat-veut-maintenant-changer-de-strategie/
https://static.elcorreo.com/www/multimedia/202102/09/media/sentencia-hosteleria-tsjpv.pdf
https://resistancerepublicaine.com/2021/02/11/imposture-covid-les-plaintes-contre-les-mondialistes-se-multiplient-on-commence-a-voir-clair/
