LA COURTE CITATION D’UNE ŒUVRE EST LICITE SI ELLE EST JUSTIFIEE PAR UNE ANALYSE
Le texte et la musique d’une chanson relevant de genres différents et étant dissociables, le seul fait que le texte soit séparé de la musique ne porte pas nécessairement atteinte au droit moral de l’auteur.
Dans cette affaire, la publication d’un ouvrage reprenant les textes des chansons d’un artiste-interprète soulève la question de la validité de la citation au regard du droit d’auteur (1)
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Si l’exception de courte citation répond à des conditions précisément définies...